Déposée par voie électronique le 25 octobre 2018 par Brasserie Saint Clair
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Bière Privée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-46 du 16 novembre 2018.
Le déposant est Brasserie Saint Clair domicilié(e) 893 route de Pont d'Ain - 01250 - Montagnat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie Saint Clair, Monsieur Jean-Pierre Bertrand domicilié(e) 893 route de Pont d'Ain - 01250 - Montagnat - France.
La marque Bière Privée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Brasserie Saint Clair - 893 route de Pont d'Ain - 01250 - Montagnat - France
Brasserie Saint Clair, Monsieur Jean-Pierre Bertrand - 893 route de Pont d'Ain - 01250 - Montagnat - France
Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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